STATUTS

Dénomination, siège, durée

Art. 1
Sous le nom de «Association des Amis de Rodolphe-Théophile Bosshard» existe une Association régie par les présents statuts et les art. 60ss du Code civil suisse.
Son siège est à Lausanne.

But

Art. 2
Le but de l’Association est de promouvoir l’œuvre du peintre Rodolphe-Théophile Bosshard.

L’Association favorise, en particulier, les publications consacrées au peintre, l’organisation de conférences et d’expositions, en Suisse ou à l’étranger.

Membres

Art. 3
Toute personne physique ou morale désirant appartenir à l’Association fait part de sa candidature au Comité, lequel décide de l’admission.

Art. 4
Le Comité peut nommer membre d’honneur toute personne, physique ou morale, qui s’est particulièrement engagée dans la promotion de l’œuvre de Rodolphe-Théophile Bosshard ou est prête à le faire et qui accepte cette distinction.

Art. 5
Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile moyennant avis écrit et reçu par le Président ou le Secrétaire à fin octobre, au plus tard. Les membres d’honneur peuvent renoncer à ce titre en tout temps, par déclaration écrite, envoyée sous pli recommandé au Président.

Art. 6
Le Comité peut exclure de l’Association tout membre qui en viole les statuts, nuit à ses intérêts ou à ceux d’autres membres ou de toute autre manière portant atteinte au but de promotion de l’œuvre de Rodolphe-Théophile Bosshard.
La personne ainsi exclue peut appeler de cette décision auprès de l’Assemblée générale, par requête écrite envoyée sous pli recommandé au Président de l’Association, dans les dix jours après que l’exclusion lui a été notifiée. L’Assemblée générale statue définitivement sur l’exclusion. Jusqu’à cette décision, les droits de membre de la personne exclue par le Comité sont suspendus.

Art. 7
Le Comité peut accorder divers avantages aux membres, par exemple l’obtention gratuite de certaines prestations.

Cotisations, finances

Art. 8
Le Comité propose à l’Assemblée générale le montant de la cotisation annuelle des membres. Il peut, à cet égard, créer des catégories correspondant à des cotisations différenciées. La cotisation est due au plus tard à la fin juin de l’année en cours ou dans les trente jours à dater de l’admission dans l’Association. Les personnes adhérentes dans les deux derniers mois de l’année s’acquitteront de leur cotisation l’année suivante.

Le Comité peut suspendre les droits de membres qui ne sont pas en règle quant à leur cotisation.

Les membres ne peuvent être tenus à d’autres versements que les cotisations annuelles. En revanche, une contribution supplémentaire peut être suggérée dans certaines circonstances.

Art. 9
L’Association peut compléter cette source par l’acceptation de donations ou subventions de membres tiers ou par le produit d’activités en relation avec le but social.

Art. 10
L’exercice comptable de l’Association est annuel et correspond à l’année civile.

Organe

Art. 11
Les organes de l’Association sont: l’Assemblée générale, les vérificateurs des comptes et le Comité.

Le Comité a la faculté d’instituer un organe de contrôle des comptes.

Art. 12
L’Assemblée générale dispose de toutes les compétences que la loi ou les statuts n’accordent pas à d’autres organes.

En particulier, c’est l’Assemblée générale qui vote la décharge du Comité pour sa gestion et approuve les comptes de l’Association.

L’Assemblée générale peut, en tout temps, révoquer les personnes composant d’autres organes.

Art. 13
L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par année.
Elle est convoquée par le Comité. La convocation, avec mention de l’ordre du jour, est adressée personnellement aux membres. Elle doit parvenir à leur connaissance au moins dix jours avant la date fixée pour la réunion.

Un cinquième des membres de l’Association peut demander la convocation d’une Assemblée générale extraordinaire, par lettre recommandée adressée au Président.

L’Assemblée générale est conduite par le Président de l’Association, lequel peut déléguer cette fonction.

Art. 14
L’Assemblée générale prend ses décisions à la majorité simple des voix exprimées, sauf dispositions contraires de la loi ou des statuts. En cas d’égalité, le Président de la séance peut trancher. Chaque membre, qu’il soit une personne physique ou morale, a droit à une voix.

L’Assemblée générale ne peut statuer sur des objets qui n’ont pas clairement été portés à l’ordre du jour. Ce dernier peut toutefois être modifié par décision à la majorité simple des voix exprimées.

Comité

Art. 15
Le Comité est composé d’au moins cinq personnes: le Président, le Vice-Président, le Secrétaire, le Trésorier et l’Archiviste. Les personnes qui forment le Comité doivent être membres de l’Association.
Les membres du Comité sont nommés par l’Assemblée générale. Le Comité s’organise lui-même pour désigner son Président.

En cas de départ de l’un des membres du Comité entre deux assemblées générales, celui-ci pourvoit à son remplacement, sous réserve de ratification lors de la prochaine assemblée générale.

Art. 16
Le Comité administre l’Association.
Il accomplit tous les actes utiles à cet effet et présente un rapport annuel d’activités aux assemblées générales, ainsi que les comptes de l’exercice précédent.

Vérificateur des comptes

Art. 17
Les vérificateurs des comptes sont au nombre de deux. Ils sont nommés par l’Assemblée générale pour un mandat d’un an, renouvelable.

Art 18
Le Comité se réunit aussi souvent que l’exigent les nécessités de l’administration de l’Association. Il est convoqué par le Président et le Secrétaire.
Il prend ses décisions à la majorité simple des voix exprimées.

En cas d’urgence, il peut décider par voie circulaire, par fax, par téléphone, courrier électronique ou tout autre moyen organisé par le Président.

Art. 19
Vis-à-vis des tiers, l’Association est représentée conjointement par son Président et un autre membre du Comité.

En cas d’indisponibilité du Président, l’Association est représentée conjointement par trois membres du Comité.

Statuts

Art. 20
Les présents statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée générale, laquelle en décide à la majorité des deux tiers des voix exprimées.

Dissolution

Art. 21
L’Assemblée générale peut décider de la dissolution de l’Association à la majorité des deux tiers des voix exprimées.

Les opérations de liquidation sont menées par le Comité et doivent être approuvées par l’Assemblée générale.

L’éventuel actif après liquidation sera utilisé en faveur de la promotion de l’œuvre de Rodolphe-Théophile Bosshard ; si cette condition n’est pas réalisable, cet actif sera remis à une association ou à une fondation ayant pour but la promotion d’un artiste suisse romand.

Les présents statuts ont été modifié par l’assemblée générale le 16 septembre 2015, à Lausanne (Suisse).